La CLE est une assemblée délibérante, sorte de « parlement de l’eau », qui élabore le projet de schéma, organise la consultation et suit la mise en œuvre du SAGE. Elle est composée de trois collèges : le collège des collectivités territoriales … Continuer la lecture →

Émanation de la CLE composée de 24 membres, le Bureau de la CLE a pour mission d’assister le Président dans ses fonctions, de préparer les dossiers et les séances plénière de la CLE en collaboration avec la cellule d’animation ainsi … Continuer la lecture →

Ces commissions peuvent être constituées, autant que de besoin et à n’importe quel stade de la procédure d’élaboration et de mise en œuvre du SAGE. Leur composition peut être élargie à des personnes extérieures à la CLE (acteurs et organismes … Continuer la lecture →

Dépourvue de personnalité juridique, la CLE doit s’attacher les services d’une structure porteuse. Dans le cadre du SAGE Cher aval, la CLE a désigné l’Établissement public Loire (EP Loire) comme structure porteuse en charge d’assurer l’animation, le secrétariat administratif et … Continuer la lecture →

Film sur l’organisation de la politique de l’eau en France et de la mise en application de la Directive Cadre sur l’Eau Schéma des interactions entre échelles et acteurs Schéma de la participation des publics à la politique de l’eau … Continuer la lecture →